Le réglement intérieur
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Article 01 : Respecter les statuts du présent règlement
Article 02 : Fournir tous les justificatifs nécessaires
Article 03 : Etre à jour de ses cotisations (contrôle éventuel)
Article 04 : Tenir son animal en laisse
Article 05 : Respecter la propreté du terrain et son environnement
Article 06 : Ne pas laisser divaguer son chien sans surveillance, à l’intérieur
comme à l’extérieur du terrain
Article 07 : Tenir les enfants hors du lien d’éducation et ne pas les laisser
jouer avec les chiens.
Article 08 : Eviter à votre animal les heurts avec ses congénères et avec les
adhérents
Article 09 : L’accès et l’entraînement de votre animal sont strictement
interdits sur le terrain sans la présence d’un responsable du club
Article 10 : L’accès et l’entraînement d’un chien sont strictement interdits aux
non adhérents.
Article 11 : Votre animal doit être : assuré, vacciné et tatoué (ou puce) et
stérilisé, muselé et déclaré en mairie pour celui soumis à la loi 99-05 du
06/01/1999).
Article 12 : Renouveler les justificatifs après leur délai de validité
Article 13 : Le renouvellement de l’adhésion se fait par appel de cotisation.
Article 14 : Le droit d’entrée et/ou la cotisation non réglés dans un délai de 3
mois entraîneront l’exclusion du club.
Article 15 : L’adhérent qui ne respecterait pas ces engagements sera exclu et ne
pourra prétendre à des indemnités.
Article 16 : L’adhérent auteur de fausse déclaration ou de falsification de
document officiel sera automatiquement exclu et s’exposera à des poursuites.
Article 17 : L’adhérent s’engage à ne pratiquer que des disciplines proposer, à
régler les frais d’engagements à des concours ou à des expositions.
Article 18 : Tout incident ou accident se produisant sur le terrain devra faire
l’objet d’une lettre recommandée avec AR, relatant les faits et en donnant les
précisions nécessaires, et ceci dans les 24 heures afin de pouvoir y donner
suite.
Article 19 : Les membres du comité et les membres du bureau sont à votre
disposition pour écouter vos suggestions, vos doléances, et vous donner toutes
les informations nécessaires.
Article 20 : Ce règlement peut être revu et corrigé si la nécessité s’en fait
sentir.